Comment fonctionne le malus d'une assurance ?

Comprendre le fonctionnement du malus d'une assurance n'est pas une tâche facile. Pour les conducteurs, la majoration du coefficient de bonus malus est un concept à maîtriser. Le calcul du malus d'une assurance auto, par exemple, peut varier en fonction de divers paramètres. Effectivement, ce coefficient peut être augmenté de 25% après un accident responsable, puis diminuer de 5% l'année suivante en l'absence de sinistre. Toutefois, pour les accidents sans responsabilité, aucun malus ne sera appliqué. Attention, le malus suit le conducteur, même en cas de changement d'assureur ou de véhicule. Pour les conducteurs d'une assurance auto malussé, ce concept est d'autant plus pertinent.

Lien avec le coefficient de bonus-malus (CRM)

Le malus est directement lié au coefficient de réduction-majoration (CRM), également appelé coefficient bonus-malus. Ce coefficient reflète l'historique de sinistres responsables du conducteur au cours des dernières années. À la souscription d'un nouveau contrat d'assurance auto, le CRM est initialement fixé à 1. Chaque année sans accident responsable, ce coefficient diminue légèrement, ce qui fait baisser la prime d'assurance (c'est le "bonus"). Inversement, en cas d'accident responsable, le CRM augmente de 25% (c'est le "malus") entraînant une hausse de la prime.

Ainsi, plus le CRM est élevé en raison de malus successifs, plus la prime d'assurance sera chère. Un bon conducteur verra son CRM diminuer progressivement jusqu'à 0,5 (réduction maximale de 50% sur la prime). À l'inverse, un mauvais conducteur peut voir son CRM grimper jusqu'au plafond légal de 3,5 (majoration maximale de 350%). Le malus n'est donc que la conséquence directe d'une augmentation du CRM après un accident responsable. C'est ce coefficient bonus-malus qui détermine réellement le niveau de la prime d'assurance en fonction du risque que représente le conducteur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement du bonus-malus, consultez le site lolivier.fr.

Calcul du malus d'assurance auto

Le malus d'assurance auto est un système qui peut affecter la cotisation d'assurance. Ce système de bonus-malus a un impact considérable sur le montant à payer par les automobilistes. Le principe de ce système est la majoration du coefficient de bonus malus. En d'autres termes, chaque accident responsable conduit à une majoration de 25% du coefficient, soit une multiplication par 1,25, ce qui signifie que le malus d'assurance augmente. Par contre, une réduction de 5% est appliquée l'année suivante en l'absence de sinistre.

Principe du malus : majoration du coefficient de bonus malus (CRM)

Le principe du malus repose sur la majoration du coefficient de réduction-majoration ou coefficient bonus-malus en cas d'accident responsable. Concrètement, lorsqu'un conducteur est reconnu responsable d'un accident, son CRM est majoré de 25%, soit multiplié par 1,25. Par exemple, si avant l'accident le CRM était de 1, il passera à 1,25 après le sinistre responsable. Cette augmentation de 25% du CRM entraîne mécaniquement une hausse équivalente de la prime d'assurance automobile pour l'année suivante. Le CRM ne peut cependant pas dépasser le plafond légal de 3,5, correspondant à une majoration maximale de 350% de la prime initiale.

Calcul en cas d'accident responsable : majoré de 25%, soit multiplié par 1,25 et réduction de 5% l'année suivante

En cas d'accident responsable, le coefficient de réduction-majoration est majoré de 25%, soit multiplié par 1,25. Par exemple, si le CRM était de 1 avant l'accident, il passera à 1,25 après le sinistre. L'année suivante, en l'absence d'un nouvel accident responsable, ce CRM majoré sera réduit de 5%. Ainsi, un CRM de 1,25 deviendra 1,25 x 0,95 = 1,1875 pour la deuxième année. Cette réduction annuelle de 5% permet de diminuer progressivement le malus subi l'année précédente, à condition de ne plus commettre d'infractions.

Pas de malus pour les sinistres sans responsabilité

Le malus ne s'applique que dans le cas d'un accident responsable impliquant la responsabilité civile du conducteur assuré. Les autres types de sinistres automobiles, comme le vol, l'incendie, les bris de glace ou encore les dégâts causés par un tiers non identifié, n'entraînent pas de malus puisqu'ils ne mettent pas en cause la responsabilité du conducteur assuré. Ainsi, le CRM et la prime d'assurance ne sont pas impactés pour ces événements qualifiés de "sinistres non responsables".

Particularités du malus : suit le conducteur en cas de changement d'assureur ou de véhicule, pour la plupart des véhicules terrestres à moteur sauf exceptions

Le malus suit le conducteur en cas de changement d'assureur ou de véhicule. En effet, le CRM est attaché au conducteur et non au contrat d'assurance ou au véhicule. Ainsi, lorsqu'un conducteur malussé change de compagnie d'assurance ou acquiert un nouveau véhicule, son CRM majoré est transféré et reste inchangé auprès du nouvel assureur ou pour le nouveau véhicule. Cette règle s'applique à la plupart des véhicules terrestres à moteur, qu'ils soient des voitures particulières, des deux-roues de plus de 125 cm3, des véhicules utilitaires ou des poids lourds.

Cependant, certains types de véhicules font exception et ne sont pas concernés par le système du bonus-malus, comme les quads, les tracteurs agricoles non immatriculés ou les véhicules de chantier. Le CRM suit donc le conducteur malussé dans la grande majorité des cas, permettant de conserver l'historique d'accidents responsables et d'ajuster la prime en conséquence, quelle que soit l'assurance ou le véhicule.