Nombreux sont les conducteurs qui nourrissent des interrogations en rapport avec le déroulement d'un contrôle routier. Que l'interpellation soit standard ou liée à une infraction, vous devez être en possession d'un certain nombre de documents. Leur absence peut vous porter préjudice. De même, tout refus de vous soumettre au contrôle pourrait dans certains cas vous conduire en prison.
Les documents nécessaires lors d'un contrôle routier
En tant que conducteur, vous devez toujours avoir sur vous la carte grise de votre véhicule, votre permis de conduire et le certificat d'assurance. En effet, les agents de la police et de la gendarmerie ont le droit de contrôler tout conducteur sur la route. Dans l'exercice de leurs fonctions, ils peuvent juger nécessaire d'interpeler un véhicule. Si cela tombe sur vous, sachez que vous devrez obligatoirement présenter les trois documents cités précédemment. Lorsqu'on considère la carte grise, elle atteste de l'immatriculation de votre véhicule selon la réglementation en vigueur. Il faut noter que vous devez avoir sur vous, l'original et non une simple copie. Si pour une raison pour une autre, vous n'avez pas sur vous la carte grise, vous risquez d'être sanctionné. Avant même le contrôle de la carte grise, la majorité des forces de l'ordre s'intéresse d'abord au permis de conduire. Naturellement, sans justificatif, la non-présentation de cette pièce est sanctionnée par une amende.
Pour passer sans problème un contrôle routier, vous devez également avoir en votre possession l'attestation d'assurance. Ce document vient en appui à la vignette qui doit normalement se trouver sur le pare-brise. Il faut ajouter à tout ceci que dans le cas où votre véhicule serait âgé de plus de 4 ans, vous avez l'obligation d'effectuer un contrôle technique et garder sur vous l'attestation. Pour ceux qui ont des véhicules ayant un poids inférieur à 3,5 t et qui disposent d'un système éthylotest anti-démarrage, des documents complémentaires sont demandés. Il s'agit de pièces qui attestent de l'homologation du système (EAD) installé et de son bon fonctionnement.
Quelles sont les alternatives en cas d'absence de ces documents ?
Il convient de préciser que l'objectif premier des contrôles routiers est la sensibilisation les conducteurs. Dans certains cas, des contrôles spéciaux peuvent être demandés par la préfecture à des points précis de la route. Il peut s'agir par exemple de contrôles de vitesse sur des axes dangereux du transport routier. À cela s'ajoutent les contrôles au niveau des grands points de rassemblement nocturnes et les contrôles anti-pollution. Il n'est donc pas question de vous mettre une pression inutile lors de ces contrôles. Alors dans certains cas, en l'absence du document original d'autres formes de pièces sont acceptées.
Il peut s'avérer que vous soyez un nouveau conducteur qui a réussi à l'examen du permis de conduire, mais qui n'a pas encore reçu son document. Si tel est le cas, vous pouvez sans problème présenter votre certificat d'examen avec la mention favorable. En outre, il existe une solution pour ceux qui ont l'habitude de pratiquer de la location de véhicules. S'ils se font interpeller au volant d'une voiture louée, ils peuvent simplement présenter un certificat provisoire d'immatriculation (CIP) à la place de la carte grise. Les autres documents restent bien sûr obligatoires.
La même solution est valable dans le cas où vous viendriez d'effectuer un changement d'adresse significatif (par exemple en provenance de l'étranger). Il vous faudra établir une nouvelle carte grise. En ce qui concerne l'attestation d'assurance, que la voiture soit à vous ou non, elle reste obligatoire. Si par hasard la vignette s'est décollée ou ne se trouve pas sur le pare-brise, il vous suffit de présenter l'original de l'attestation.
Qu'en est-il des véhicules poids lourds ?
Dans le cas des véhicules de transport d'un certain poids tel que les camions, la liste des documents est un peu différente. En effet, en plus de son permis de conduire, le conducteur devra présenter entre autres une attestation de visite médicale valide. Il devra aussi disposer de son attestation de formation FCOS ou FIMO. Bien entendu, si vous êtes dans le cas, vous devrez avoir sur vous votre carte de conducteur ainsi que le document qui prouve le lien entre vous et votre employeur. Dans la liste des « documents du conducteur » que vous devrez présenter, on retrouve selon le cas, le justificatif d'activité ou l'attestation de non conduite. Pour ce qui est de la liste de documents relatifs au véhicule, les cartes grises (véhicule et remorque) se trouvent en tête de liste. Elles doivent être accompagnées d'une mention du contrôle technique.
De plus, vous devez disposer des attestations d'assurance pour chacune des cartes grises. Dans le cas particulier où votre véhicule dispose d'une citerne, n'oubliez pas d'avoir sur vous vos certificats d'agrément véhicule + citerne. À défaut, il vous suffit de vous munir d'un certificat de jaugeage-citerne. Il est important de souligner qu'en cas de perte ou de vol de l'un de ces documents, vous pouvez faire la demande de duplicata.